Pour plus d’information veuillez contacter le Service d’Animation et Prestations de Proximité à la CCC-AO :
Cadre chargé du service :
- Qu’est-ce que le carnet ATA ?
- Avantages du système des carnets ATA
- Etats signataires de la Convention ATA
- Qui peut utiliser les carnets ATA ?
- Système de garantie appliqué aux carnets ATA Maroc
- Où se procurer le Carnet ATA
- Tarifs pour évaluation du coût du Carnet ATA
- La délivrance du Carnet ATA ; Les conditions
- Conseils aux utilisateurs des Carnets ATA
- La restitution. Que faire du Carnet ATA après utilisation ?
- Que faire en cas de contentieux ?
- ANNEXES : Pièces à fournir pour l’émission de carnet ATA